Ce ne sont pas moins d’un décret et d’un arrêté du 10 avril 2020 qui sont venus...
Catégorie - Foncier
Les outils fiscaux dans la lutte contre la vacance des logements
Clément Bousquet Consultant CBG TERRITOIRES…
Rapport Lagleize : vers une révolution du droit de propriété ?
[sg_popup id= »5164″ event= »onLoad »][/sg_popup]Le député Jean-Luc Lagleize a remis...
Quelles mesures pour ressusciter Notre-Dame ?
Quelques mois après l’incendie de la cathédrale Notre-Dame, l’heure est à l’action ! Le...
Friches industrielles, rien de se perd, tout se transforme !
[vc_row][vc_column][vc_column_text]La friche industrielle est un espace historiquement utilisé à...
De nouvelles règles de décote sur le foncier privé de l’État ?
[vc_row][vc_column][vc_column_text] WARNING, le nouveau décret modifiant les conditions...
Le permis de construire après la loi ELAN : de l’instruction au contentieux
[vc_row][vc_column][vc_column_text]On ne présente plus désormais ce nouveau fleuve législatif...
Immeubles de moyenne hauteur : un décret d’application de la loi ELAN attendu avec impatience
[vc_row][vc_column][vc_column_text]La loi ELAN du 23 novembre 2018 (n°2018-1021) a créé une...
Que nous livre la circulaire du 21 décembre 2018 sur la loi ELAN ?
[vc_row][vc_column][vc_column_text]Quelques jours avant Noël, le gouvernement a offert la...
Retour sur les Journées du BJDU
[vc_row][vc_column][vc_column_text]L’édition annuelle des Journées du BJDU a eu lieu les 4...