[vc_row][vc_column][vc_column_text]La sélection du mois Les dernières décisions résumées par...
Catégorie - Urbanisme ou aménagement commercial
Adoption de la loi ELAN : quels outils de revitalisation des centres-ville ?
Longuement attendue, la loi ELAN a été publiée le 24 novembre dernier. Faisant écho au plan...
Aménagement du territoire : quel avenir pour nos centres commerciaux ?
[vc_row][vc_column][vc_column_text]La fréquentation des centres commerciaux est en baisse...
Quid du recours formé contre un projet d’aménagement commercial
[vc_row][vc_column][vc_column_text]La sélection du mois Les dernières décisions résumées par...
Aménagement, loi ELAN et centres-ville
[vc_row][vc_column][vc_column_text]Chers lecteurs, Quels sont les sujets polémiques de la loi...
La revitalisation des centres-ville
[vc_row][vc_column][vc_column_text]Chers lecteurs, La revitalisation des centres-ville se situe au...
Quelles sont les règles liée à l’aménagement commercial ?
L’instruction du gouvernement du 3 mai 2017 sur la législation en matière...
Actualité de l’urbanisme commercial – Avis du Conseil d’État du 23 décembre 2016
[vc_row][vc_column][vc_column_text] La réforme de la loi Artisanat, commerce et très petites...
Une révolution attendue en urbanisme commercial !
CE Avis, 23 décembre 2016, Sté MDVP Distribution, n°398077 Des précisions relatives au...
Quelle participation du public aux projets urbains de demain ?
1) Quelles sont les conséquences des récentes réformes en matière de participation du public...