Édito – Décembre 2015

Chers lecteurs,

« Simplifier », ce pourrait être la tendance 2016 de l’urbanisme et de l’aménagement tant la rentrée promet de s’y consacrer.

La ministre du Logement, Sylvia Pinel, a récemment présenté le nouveau règlement du plan local d’urbanisme et ses principales mesures. Le ministère a donc préparé un projet de décret relatif à la partie réglementaire du livre Ier portant sur l’utilisation des sols et les documents d’urbanisme pour transformer le règlement du plan local d’urbanisme.

Pour faciliter les projets de construction tout en leur offrant une sécurité juridique maximum, le ministère s’est attaché à rédiger un règlement adapté au projet d’aménagement en faisant de la règle un outil d’innovation, et plus une contrainte à contourner. Pour plus de souplesse toujours, le règlement devient « à la carte » et l’ensemble des articles est facultatif. Les objectifs pourront être rédigés sans imposer forcément les moyens à mettre en œuvre.

Le bilan de la consultation menée depuis six mois auprès de tous les acteurs de l’urbanisme avait largement fait état de leur souhait de voir le règlement simplifié et de pouvoir l’adapter au projet et aux spécificités locales. Ce sera chose faite à la rentrée, puisque le nouveau règlement entrera en vigueur le 1er janvier 2016.

Lisibilité et simplification toujours, l’ordonnance n°2015-1174 du 23 septembre 2015 entrera aussi en vigueur le 1er janvier prochain et avec elle la version neuve et nettoyée du Code de l’urbanisme. Les articles ont été redécoupés, allégés et certains livres déplacés pour une plus grande clarté.