L’ordonnance du 25 mars 2020 qui suspend les délais et procédures administratives aura fait...
Catégorie - Urbanisme et environnement
Les unités touristiques nouvelles et leur incidence sur l’environnement
Par une décision rendue le 26 juin 2019, le Conseil d’État a annulé partiellement le décret...
Incendie à Lubrizol : un accident prévisible et évitable ?
Les 5 000 tonnes de produits chimiques brûlés le 26 septembre dernier au cours de l’incendie de...
Quid de l’urbanisation du littoral ?
L’urbanisation du littoral a est un sujet sensible qui se situe au cœur des préoccupations des...
Constructibilité sur la bande littorale des cent mètres et servitude de passage
[vc_row][vc_column][vc_column_text]La sélection du mois Les dernières décisions résumées par...
Réformes de la participation du public et des évaluations environnementales : premier bilan et dernières nouveautés
[vc_row][vc_column][vc_column_text] 1) Quelles sont les principales incidences des réformes de la...
Aménagement et développement durable, la démarche écoquartiers
[vc_row][vc_column][vc_column_text]La ville telle que nous la connaissons, telle que nous l’avons...
Cession immobilière sur site pollué
[vc_row][vc_column][vc_column_text]L’actualité en matière de cessions immobilières sur un site...
Projet de loi droit à l’erreur : quelle incidence sur l’urbanisme ?
Le projet de loi connu sous la dénomination de « droit à l’erreur » sera finalement le...
Edito – Septembre 2017
[vc_row][vc_column][vc_column_text]Chers lecteurs, Un an après la publication de l’ordonnance du...