Sélection du mois Les dernières décisions résumées par la rédaction du BJDUonline. URBANISME...
Catégorie - Urbanisme et aménagement
Focus sur la dématérialisation de l’application du droit des sols
L’équipe de la rédaction Lettre BJDUonline…
Du confinement subi au confinement choisi
Roland Castro Castro Denissof Associés…
Permis de construire et opération d’aménagement
Les brèves de la revue BJDU L’actualité jurisprudentielle du droit de l’urbanisme...
Quelles sont les mesures pour accompagner au mieux la transition des documents d’urbanisme ruraux ?
Depuis vingt ans, le cadre législatif des documents d’urbanisme locaux a fait l’objet de...
Règles de construction et ERP
Sélection du mois Les dernières décisions résumées par la rédaction du BJDUonline. URBANISME...
Action coeur de ville et objectif zéro artificialisation nette
Laetitia Santoni Avocate Associée Département droit public – Pôle urbanisme et...
La participation du public : entre satisfaction et frustration
Xavier de Lesquen Conseiller d’État…
Atteindre le « zéro artificialisation nette », un équilibre à trouver pour le gouvernement
Chers lecteurs, Le 10 septembre dernier, Emmanuelle Wargon, ministre déléguée au Logement...
Aménagement du territoire et certificat d’urbanisme
Sélection du mois Les dernières décisions résumées par la rédaction du BJDUonline. URBANISME...