Le temps des territoires est venu ! Si l’acte I du Gouvernement avait entretenu un climat...
Catégorie - Urbanisme et aménagement
Aménagement du territoire : de l’urbanisme réglementaire à l’urbanisme partenarial ?
Laure Camus Responsable du service juridique de l’Ordre des architectes d’Île-de-France…
Les centres-ville des villes moyennes, un lever de croissance insoupçonné ?
Arnaud Ernst Directeur associé Cabinet d’urbanisme commercial AID…
Une erreur d’affichage entraîne-t-elle automatiquement l’annulation d’un permis ?
Sélection du mois Les dernières décisions résumées par la rédaction du BJDUonline. URBANISME...
Quelle est l’évolution de la dynamique commerciale des centres-ville ?
Une étude publiée le 14 novembre 2019 par l’Insee met en lumière l’inquiétant mouvement de...
Annulation d’un PLU et lotissement
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Les prochaines Journées du BJDU
Sébastien Ferrari Professeur agrégé de droit public Membre du comité de rédaction du...
Quelles sont les limites de la cristallisation des règles d’urbanisme ?
Dans un arrêt rendu le 30 septembre 2019 (CE, 30 septembre 2019, Société du Mouliès, n°...
Mesures règlementaires de la loi ELAN s’agissant des ZAC
[vc_row][vc_column][vc_column_text] D. n° 2019-481, 21 mai 2019 modifiant diverses dispositions...
Quand un permis de construire modificatif ne purge pas tous les vices du contrat initial
[vc_row][vc_column][vc_column_text]La sélection du mois Les dernières décisions résumées par...