Reconversion des sites industriels : la procédure de tiers demandeur est-elle une bonne piste ? Place à l'expert, Urbanisme et aménagementPar MD17 mai 2019Laisser un commentaire…
Actualité jurisprudentielle en aménagement Urbanisme et aménagementPar MD15 mai 2019Laisser un commentaire…
Le permis de construire après la loi ELAN : de l’instruction au contentieux Construction, Foncier, Place à l'expert, Urbanisme et aménagementPar MD17 avril 2019Laisser un commentaire…
Révision du PLU : la commune responsable des irrégularités du commissaire-enquêteur ? Contentieux de l’urbanisme, Urbanisme et aménagementPar MD17 avril 2019Laisser un commentaire…
Reconversion d’une friche militaire : le bel exemple de la citadelle d’Amiens Edito, Urbanisme et aménagementPar MD17 avril 2019Laisser un commentaire…
La responsabilité d’une commune engagée après avoir délivré un certificat d’urbanisme illégal Urbanisme et aménagementPar MD17 mars 20191 Commentaire…
Numérique et territoire : entre avancées et déceptions Edito, Urbanisme et aménagementPar MD15 mars 2019Laisser un commentaire…
Immeubles de moyenne hauteur : un décret d’application de la loi ELAN attendu avec impatience Construction, Foncier, Immobilier, Place à l'expert, Urbanisme et aménagementPar MD12 mars 2019Laisser un commentaire…
Comment inclure l’hébergement d’urgence aux quotas réservés au logement social ? Edito, Immobilier, Urbanisme et aménagementPar MD18 février 2019Laisser un commentaire…
Urbanisme et droit au logement Contentieux de l’urbanisme, Urbanisme et aménagementPar MD14 février 2019Laisser un commentaire…
