Chers lecteurs,
Comme chaque année, se tient début décembre, lundi 5 et mardi 6, le grand rendez-vous annuel des professionnels du droit de l’urbanisme et de l’aménagement : Les Journées du BJDU. Nos experts sont là pour faire le panorama complet de tout le droit de l’urbanisme et des procédures d’aménagement en 2022, tant sur le plan règlementaire que jurisprudentiel.
Présidées par le professeur Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire au Conseil d’État, ces journées seront l’occasion de mettre à jour vos connaissances juridiques et de préparer vos projets d’aménagement en 2023 en toute sérénité. Lors de la première matinée, Damien Botteghi président-adjoint de la 1re chambre de la Section du contentieux du Conseil d’État et maître Thomas Simon feront le point sur les nombreux textes et jurisprudences en matière de planification.
Le premier après-midi, par la présence de maîtres Xavier de Lesquen, du cabinet Lacourte et ancien conseiller d’État, et d’Isabelle Cassin du cabinet Genesis, les commentaires reviendront sur toute l’actualité en matière d’autorisation d’urbanisme et là encore, les textes et jurisprudences n’ont pas manqué.
Lors de la deuxième journée, la première matinée sera consacrée à toute l’actualité des procédures d’aménagement. Les meilleurs avocats experts en la matière seront présents : Elsa Sacksick pour l’aménagement commercial, Malicia Donniou pour l’aménagement de droit commun, et le duo Laura Ceccarelli-Le Guen et Laetitia Santoni en matière d’évaluation environnementale et participation du public. L’après-midi sera consacré aux procédures de maîtrise foncière, nos experts le professeur Florian Poulet et maître Michael Moussault reviendront sur toute la jurisprudence en la matière.
L’actualité a été riche en 2022 ! Bien sûr la loi « Climat » et ses décrets d’application sont toujours au cœur des débats, et d’importantes nouveautés vont également avoir des conséquences sur vos procédures d’aménagement en évaluation environnementale. Nos experts feront le point sur tout ce qu’il faut savoir.
Pour aller plus loin : inscrivez-vous à la conférence Les Journées du BJDU, le grand rendez-vous annuel incontournable en droit de l’urbanisme.
